Mentions Légales
1. Informations légales
Propriétaire du site :
INVESTY SAS
Capital social : 10.000€
RCS : 820 155 935 R.C.S. Saintmalo
SIRET : 82015593500027
Code APE : 6831Z
Siège social :
72 BOULEVARD DE ROCHEBONNE, 35400 SAINT-MALO
Directeur de la publication :
Alexandre PASQUIER – Dirigeant
Hébergement :
Le site est hébergé par :
OVH – www.ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.clubfidelis.fr, tels que les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la sas Investy, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la sas Investy, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@clubfidelis.fr.
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour vous répondre. Elles ne sont pas transmises à des tiers.
4. Cookies
Le site www.clubfidelis.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous avez la possibilité de refuser l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être accessibles si vous choisissez de désactiver les cookies.
5. Responsabilité
Le site www.clubfidelis.fr met tout en œuvre pour offrir des informations de qualité et à jour. Toutefois, la sas Investy ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent diriger vers d’autres sites. La sas Investy décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
6. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
7. Modification des mentions légales
La sas Investy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs seront informés de toute modification par la mise à jour de cette page.